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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA
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SOLEILLA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLEILLA
RIVIERA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1618050
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2030

Présentation de la marque SOLEILLA

Déposée le 25 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) 75 RUE BRILLAT SAVARIN, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERA, SAS, M. PUPIER FRANCK domicilié(e) 75 RUE BRILLAT SAVARIN, 01100 OYONNAX - France.

La marque SOLEILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLEILLA arrivera à expiration en date du 25 septembre 2030.

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , BAR A FLEURS , ECUME , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA


RIVIERA SAS, SAS - 75 RUE BRILLAT SAVARIN, 01100 OYONNAX - France - SIREN 410169239


RIVIERA, SAS, M. PUPIER FRANCK - 75 RUE BRILLAT SAVARIN, 01100 OYONNAX - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2000 n°2173431 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 6 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245284 - Publication au BOPI 1997-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 10 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°303409 - Publication au BOPI 2000-07-10

Inscription le 19 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250087 - Publication au BOPI 1998-02-19

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2010 n°2447495 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-26

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2020 n°2752199 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-24

Pots de fleurs et soucoupes pour pots de fleurs. ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes, éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine, faïence